Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAI BACCHUS
GOSSELIN Pierre

Numéro de dépôt :
1367632
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
BERNAY
Date d'expiration :
01/07/1996
CHAI BACCHUS de GOSSELIN Pierre

Présentation de la marque CHAI BACCHUS

Déposée le 1 juillet 1986 par GOSSELIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « CHAI BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOSSELIN Pierre, domicilié(e) 37, Rue de la Côte Rouge, 27170 BEAUMONT LE ROGER. - France.

La marque CHAI BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAI BACCHUS est expirée depuis le 1 juillet 1996.

GOSSELIN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HORTIPLAST


GOSSELIN Pierre - 37, Rue de la Côte Rouge, 27170 BEAUMONT LE ROGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Articles en bois, liège, roseau, jonc, osier.Verreries.Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Vins, spiritueux et liqueurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.